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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITION LE PETIT VERSAILLAIS
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Guide du commerce et de l'artisanat de Neuilly-sur-Seine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Guide du commerce et de l'artisanat de Neuilly-sur-Seine
SOCIETE D'EDITION LE PETIT VERSAILLAIS, SAS

Numéro de dépôt :
4298425
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2026
Guide du commerce et de l\'artisanat de Neuilly-sur-Seine de SOCIETE D\'EDITION LE PETIT VERSAILLAIS

Présentation de la marque Guide du commerce et de l'artisanat de Neuilly-sur-Seine

Déposée le 12 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITION LE PETIT VERSAILLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Guide du commerce et de l'artisanat de Neuilly-sur-Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITION LE PETIT VERSAILLAIS domicilié(e) 2 rue Gabriel - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EDITION LE PETIT VERSAILLAIS, M. de Calbiac Pierre domicilié(e) 2 rue Gabriel - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque Guide du commerce et de l'artisanat de Neuilly-sur-Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guide du commerce et de l'artisanat de Neuilly-sur-Seine arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.

SOCIETE D'EDITION LE PETIT VERSAILLAIS a également déposé les autres marques suivantes : Deauville Magazine


SOCIETE D'EDITION LE PETIT VERSAILLAIS, SAS - 2 rue Gabriel - 78000 - VERSAILLES - France


SOCIETE D'EDITION LE PETIT VERSAILLAIS, M. de Calbiac Pierre - 2 rue Gabriel - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.